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Conditions générales de vente Site web AvalonDesign

VENTE PAR INTERNET

1. Acceptation des conditions

Conformément à l'obligation d'information prévue à l'article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le commerce électronique, les informations suivantes sont fournies : l'entreprise propriétaire du domaine web AVALONDESIGN est, I.T.M. Ltd dont le siège social est situé 6-9 Trinity Street Dublin D02 EY47, Ireland, Reg. Nr. 588921

Le CLIENT reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente, énoncées CGV sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre AVALONDESIGN et son CLIENT. Les deux parties les acceptent sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

AVALONDESIGN déploie tous ses efforts pour reproduire aussi fidèlement que possible les vraies couleurs sur les photos de ses articles. Mais sur les écrans d'ordinateur, les reproductions des couleurs ne sont jamais les mêmes. Concernant les articles avec revêtement en cuir, AVALONDESIGN propose d'envoyer gratuitement à ses clients des échantillons de cuir afin que ceux-ci puissent vérifier la couleur et la qualité.

2. Commande 

Les systèmes d'enregistrement automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. AVALONDESIGN confirme l'acceptation de sa commande au CLIENT à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande et paiement. Tous nos produits sur notre site web se trouvent en Italie et seront livrés depuis l'Italie. Les informations énoncées par le CLIENT, lors de la prise de commande, engagent que celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, AVALONDESIGN ne saurait être tenu pour responsable au cas d'une marchandise non livrable pour cause d'adresse fausse ou incomplète ou non accessible. Une marchandise non livrable génère des frais de livraison supplémentaires, ceux-ci seront donc à la charge du CLIENT.

3. Livraison 

Après confirmation de la commande, AVALONDESIGN s'engage à livrer aux transporteurs toutes les références commandées par le CLIENT et ce dans le délai indiqué.
Nos produits sont fabriqués selon vos spécifications et ont des délais de livraison variables, en général de 1 à 4 semaines ouvrables. Le délai de livraison sur la fiche de l'article est une indication approximative de la remise de la commande au transporteur. Il faut compter avec 14 jours depuis l'ITALIE pour que l’article arrive chez le CLIENT. Certaines commandes peuvent nécessiter un délai supplémentaire d'une à quatre semaines ouvrables par rapport au délai indiqué sur la fiche produit, une extension de délais ne donne aucun droit à dédommagement a CLIENT sauf si un temps de livraison a été explicitement confirmé avant la commande. Le transporteur s'engage, lui, par contrat avec AVALONDESIGN, à livrer la commande à l'adresse du CLIENT, fournie par AVALONDESIGN. Le CLIENT s'engage à prendre sa disposition pour pouvoir recevoir la livraison à ces conditions. Les frais pour des livraisons échouées à cause du client seront facturés et ne peuvent pas être remboursés. Les retards éventuels ne donnent pas le droit au CLIENT de réclamer des dommages et intérêts. Le CLIENT doit impérativement examiner les emballages et articles à la livraison. Sans la réserve émise par écrit sur le bordereau de livraison les articles valent comme livrés conforme et en bon état.

Situation special covid-19: en raison des circonstances particulières, les délais de traitement des commandes pourront être actuellement plus longs qu'en période normale. AVALONDESIGN met tout en œuvre afin de vous livrer au mieux. Tout délai ou inconvénient de livraison ne donne droit de retraction du contrat ou de dédommagements due à cette situation.

4. Rétractation et Retour 

Il s'applique qu'aux consommateurs européens.
En cas d'exercice du droit de rétractation, le CLIENT dispose de 14 jours à compter de la date de RÉCEPTION de la commande pour se faire une opinion et, en cas de non satisfaction, il peut se rétracter et retourner la marchandise à ses frais - après avoir fait des PHOTOS - dans son EMBALLAGE d'ORIGINE. AVALONDESIGN est tenu au remboursement des sommes versées par le CLIENT y compris les frais des livraison première, mais SANS les frais de retour qui sont à la charge du CLIENT. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours après le retour de la marchandise. 
Pour obtenir un échange ou un remboursement, le client doit d'abord faire des PHOTOS avant de renvoyer intact la marchandise neuve ou endommagée dans son emballage d'origine, accompagnée de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse, communiquée sur demande que le SAV de AVALONDESIGN [email protected] enverra au CLIENT par e-mail. 

 

Ceci est aussi valable pour tous les RETOURS de marchandises ayant été endommagées durant le transport. Cependant dans ce cas, AVALONDESIGN prendra en charge l'intégralité des frais de retour.  
Les RETOURS des objets endommagés légers -  comme des CHAISES que le CLIENT a reçu par colis postal - seront pris en charge et retournés par lui. Il devra fournir le reçu de la poste pour obtenir le remboursement. Les RETOURS des objets endommagés, plus volumineux  - comme des FAUTEUILS ou CANAPÉS que le CLIENT a reçu sur palette -  seront pris en charge par l'expéditeur de AVALONDESIGN. Comme dans les cas précédents il faudra obligatoirement faire des PHOTOS qui devront être envoyées au SAV de AVALONDESIGN [email protected] comme témoignage de l'état de la marchandise.
Toute marchandise reçue par un CLIENT ne correspondant finalement pas à son goût peut être retournée dans les mêmes conditions de retour, précitées plus haut. Cependant les frais de retour seront exclusivement à la charge du CLIENT.

Les articles non préfabriqués réalisés sur la base d'un choix individuel sont faits sur mesure et ne peuvent être retournés. Ces articles sont ou le client a choisi la couleur ou le matériel du design en option pour la structure/base/plateau/recouvrement, ainsi sur les article étant personnalisé ou avec logo etc. Nous allons proposer une alternative adéquate dans ce cas. Les articles marqués de stockage ou en promotion ou soldés ne peuvent pas être retournés ou échangés.

5. Prix 

Les prix mentionnés sont en Euro, qu'aux consommateurs européens toutes taxes comprises. Le prix du transport représente seulement une participation du client par rapport à la totalité du coût. Il est mentionné sur chaque fiche produit si des prix de transport sont appliqués.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif pour les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, l'emballage et de conservation des produits et les frais de transport. 

6. Paiement 

Le prix facturé au CLIENT est le prix indiqué sur la confirmation de commande, adressée par AVALONDESIGN. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement peut s’effectuer par CARTE BANCAIRE (paiement sécurisé) ou par VIREMEMENT (SEPA) sur un compte européen OU PAR PAYPAL.

 

Le système de paiement sécurisé par carte bancaire vous permet de régler via un serveur bancaire dans un environnement sécurisé. Le numéro du CLIENT de sa carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque. Le règlement du CLIENT s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé, sans passer par le serveur du site de AVALONDESIGN, garantie d'autant plus importante que le numéro  du CLIENT de sa carte est connu seulement de la banque.

 

La commande validée par le CLIENT ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiements bancaires concernés auront donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le CLIENT prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, AVALONDESIGN se réserve le droit de refuser toute commande d'un CLIENT avec lequel existerait un litige. 

7. Litiges 

AVALONDESIGN ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature - tant matériels qu 'immatériels ou corporels - qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de AVALONDESIGN sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le CLIENT a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas la durée de la garantie contractuelle. 
Il est rappelé qu'en règle générale - et sous réserve de l'appréciation des tribunaux - le respect des dispositions du présent contrat relatif à la garantie contractuelle suppose que le CLIENT honore ses engagements financiers envers AVALONDESIGN. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. 

 

8. Annulation de la commande

- Une fois que le règlement de votre commande nous est parvenu la production est mise en route et les articles sont fabriquées à la main

- Vous êtes propriétaire des articles une fois le paiement reçu en totalité, Nous n'offrons pas de possibilité de crédit pour le moment. Nous vous adresserons une facture électronique une fois la commande envoyée, un numéro de bordereau vous sera également transmis de notre transporteur une fois en sa possession merci de veiller à nous transmettre une adresse email valable ainsi qu'un numéro de téléphone portable. Des manquements dans nos conditions de vente nous permettent de les modifier à tout moment pour les compléter. Ces conditions peuvent changer à tout moment sans préavis nécessaire.

- Les articles étant en stock seront envoyés dès que possible selon la disponibilité du transporteur entre au mieux 1- 5 jours ouvrables. Une fois que les articles commandés ont été remis au transporteur vous ne pouvez plus annuler la commande ou modifier la commande sans frais à votre charge. Si vous venez à annuler votre commande une fois que celle-ci a été remise au transporteur, les frais complets du transport et de la manipulation des articles seront facturés au client.

- Tout article n'étant pas en stock ou disponible dans la quantité commandé ainsi que les commandes se composants de différents articles et sera produit ou mis en production à la commande, ainsi l​es ​article​s réalisé​s​ sur la base d'un choix individuel d’options d’article peut être annulé entre 5 jours ouvrables après la commande / réception du paiement. Tous les frais de paiements ainsi que les frais bancaires sont à la charge du client.

- Conformément au règlement S.I. n° 484/2013 partie 4 le client consommateur ne peut pas exercer le droit de rétractation pour les produits non préfabriqués réalisés sur la base d'un choix individuel ou d'une décision du consommateur ni pour les produits qui sont nettement personnalisés.

- A partir du 5eme jour après la commande et jusqu'à 4 semaines après la commande les frais d'annulations de commande seront de 50% du montant payé de la commande (les frais de transport seront remboursés à 100%)

- A partir de la 4 ème semaine de la date de la commande il n'est plus possible d'annuler la commande, aucun remboursement ne sera plus possible et effectué​.​ La commande sera envoyée.

 

9. Garantie
Tous nos articles sont garantis 2 ans
. Cela signifie que si le CLIENT constate dans les 2 années qui suivent la date de réception qu'un article se révèle d'être en mauvais état ou représente un dysfonctionnement, il peut envoyer au SAV un rapport avec PHOTOS à l'appui, décrivant au mieux le dommage et demander soit un remboursement soit un échange.
Dans tous les cas, AVALONDESIGN ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de AVALONDESIGN est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce, sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. 

10. Protection des données personnelles

Les données personnelles du CLIENT collectées par AVALONDESIGN au moment de la commande sont utilisées dans la finalité de la livraison de sa commande. En aucun cas ces données ne seront communiquées à des tiers, elles sont conservées sur notre serveur SSL sécurisé.
Nous envoyons par emails à nos clients des propositions de remises à l'occasion d'opérations de PROMOTION OU déstockage. Les clients ne souhaitant plus recevoir ces emails peuvent se désabonner facilement en cliquant sur l'option de désinscription présente sur l'email. Les instructions permettant de se désinscrire figurent au bas de tous nos emails.

 

"Our products are not manufactured by, sponsored by, affiliated with, or associated with Herman Miller, Knoll, Fritz Hansen or other companies. We provide reproductions of classic designs; we do not supply licensed pieces from any of the parties names above"

  

Confidentialité

TITULAIRE ET RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNEES

 

Les données personnelles que AVALONDESIGN collectent sont enregistrées, utilisées, traitées et stockées en conformité avec les dispositions légales en vigueur à Royaume-Uni & Irlande. Les données sont recueillies dans le database de AVALONDESIGN suite à votre acceptation en tant qu'utilisateur. En conformité à cette réglementation, le traitement des données sera dans le plein respect des principes de loyauté, licéité et transparence, et respect de la confidentialité et des droits du Client. Le Titulaire du traitement des données est AVALONDESIGN. Le Responsable du traitement des données est le service Marketing de AVALONDESIGN.

 

UTILISATION DES DONNES

 

Les données personnelles permettent à AVALONDESIGN de gérer les commandes, de donner des instructions aux transporteurs, de vous informer sur ses produits et ses offres spéciales, d'améliorer ses prestations, moyens de communication et processus internes, ainsi que de prévenir un emploi abusif de son site Internet. Les données sont recueillies manuellement ou à travers le site.AVALONDESIGN ne collecte que les données relatives aux objectifs décrits ci-dessus et nécessaires dans ce contexte. Les données personnelles pourront être communiquées aux service de marketing et à l'administration de AVALONDESIGN

 

DROIT D'ACCES AUX DONNEES ET DROIT DE REVOCATION

 

Lorsque vous communiquez des données personnelles à AVALONDESIGN, vous pouvez à tout moment: 

- avoir confirmation de la présence ou non de celles-ci 
- obtenir des renseignements sur le contenu et l’origine 
- vérifier l'exactitude 
- les compléter ou actualiser 
- les modifier 

et avez le droit de: 

- demander à ce qu'elles soient supprimées 
- demander l'anonymat de celles-ci 
- demander de bloquer les informations utilisées en violation de loi 
- vous opposer dans tous les cas, en légitimité, à leurs traitements 
- Pour exercer vos droits ci-dessus, veuillez contacter AVALONDESIGN à l'adresse mail suivante: 
- info@avalondesign.ie

 

 

 

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